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Fil d'Ariane

Octobre 2012
Numéro de la demande	Sommaire de la demande	Disposition	Nombre de pages communiquées
A-2012-00006	Les documents suivants : MR2011-00141 Note de service – Journée internationale des filles MR2011-00163 Journée internationale des filles MR2011-00164 Possibilités MR2011-00193 Mise à jour	Communication partielle	22
A-2012-00019	L’ensemble des notes de service, notes d’information, fiches parlementaires et rapports (avec pièces jointes) préparés pour la Ministre au cours du mois de septembre 2012 sur la motion M-312.	Documents n'existent pas	0
A-2012-00020	Veuillez fournir l’ensemble des documents, y compris les notes d’information, points de discussion, infocapsules, résumés de la couverture médiatique, etc., sur la motion M-312. Veuillez particulièrement inclure tout document ou texte de correspondance ayant mené à la décision de la ministre Ambrose d’appuyer la motion.	Documents n'existent pas	0